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Brevet européen · EP3499548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3499548
Numéro de demande
EP17839309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
31 janv. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/31 (2006.01)
B24C 1/08 (2006.01)
B24C 11/00 (2006.01)
C23C 16/44 (2006.01)
Priorité
JP 2016156245 09.08.2016
JP 2017052219 17.03.2017
JP 2017052220 17.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/028071 02.08.2017
Publication PCT
WO2018/030236 15.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meieki 3-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

NISHIJIMA Hitoshi

Ama-gun Aichi 490-1144, JP

SHIBUYA Norihito

Ama-gun Aichi 490-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.