ROTOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP3499687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3499687
- Numéro de demande
- EP18209707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2018
- Publié
- 19 juin 2019
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)H02K 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017222683 13.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
592 11 Velká Losenice, CZ
742 75 Novy Jicín, CZ
602 00 Brno, CZ
593 01 Bystrice nad Pernstejnem, CZ
675 51 Jaromerice nad Rokytnou, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.