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Brevet européen · EP3499717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3499717
Numéro de demande
EP18211951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
19 juin 2019
Délivré
16 sept. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 3/195 (2006.01)
H01L 23/66 (2006.01)
H03F 3/213 (2006.01)
H03F 1/56 (2006.01)
Priorité
NL 2020069 12.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

Heeres, Rob Mathijs

6534 AV Nijmegen, NL

Van Rijs, Freek

6534 AV Nijmegen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.