DATENSEGMENTIERUNGSVERFAHREN, VORRICHTUNG UND ENDGERÄT

Brevet européen · EP3499757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3499757
Numéro de demande
EP17838291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
19 juin 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
Priorité
CN 201610666758 12.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/071603 18.01.2017
Publication PCT
WO2018/028154 15.02.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

LI, Jian

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

LI, Yu Ngok

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

XU, Jun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

HAO, Peng

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

ZHANG, Nan

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.