MODULARES MELKBECHERHÜLSENSYSTEM
Brevet européen · EP3500092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500092
- Numéro de demande
- EP17745157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01J 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016215633 19.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068325 20.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/033338 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 13 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.10.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Maier, Jakob
86842 Türkheim, DE
Hatzack, Wilfried
86842 Türkheim, DE
Inventeur
Maier, Jakob
86842 Türkheim, DE
Hatzack, Wilfried
86842 Türkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.