MEDIZINISCHES BEKLEIDUNGSOBERTEIL
Brevet européen · EP3500120 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500120
- Numéro de demande
- EP17754661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A41D 13/12 (2006.01)A41D 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016115341 18.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070142 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033442 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
89520 Heidenheim, DE
95030 Hof, DE
08626 Eichigt, DE
89522 Heidenheim, DE
89547 Gussenstadt, DE
90489 Nürnberg, DE
Sparneck 95234, DE
89522 Heidenheim, DE
89429 Bachhagel, DE
73732 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.