MEDIZINISCHES BEKLEIDUNGSOBERTEIL
Brevet européen · EP3500121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500121
- Numéro de demande
- EP17761020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A41D 13/12 (2006.01)A41D 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016115340 18.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070160 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033443 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
89429 Bachhagel, DE
90489 Nürnberg, DE
95234 Sparneck, DE
89520 Heidenheim, DE
89522 Heidenheim, DE
73732 Esslingen, DE
95030 Hof, DE
08626 Eichigt, DE
89547 Gussenstadt, DE
89522 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.