SITZMÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP3500137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500137
- Numéro de demande
- EP17742770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 1/034 (2006.01)A47C 1/0355 (2013.01)
- Priorité
- EP 16184390 16.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069058 27.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/033362 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Beheermaatschappij Vermeulen Beesd B.V., Gutenbergweg 8, 4104 BA Culemborg, Pays-Bas → Gealux Furniture B.V., Gutenbergweg 8, 4104 BA Culemborg, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
2 entrées antérieures
- 23 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
81101 Bratislava, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.