FEDERANORDNUNG MIT TASCHEN
Brevet européen · EP3500138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500138
- Numéro de demande
- EP17841901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/04 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662377074 P 19.08.2016US 201715447717 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/046412 11.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/034951 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
RICHMOND, Darrell A.
Carthage, MO 64836, US
JEWETT, Jason
Carthage, MO 64836, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.