FEDERANORDNUNG MIT TASCHEN

Brevet européen · EP3500138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500138
Numéro de demande
EP17841901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/04 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201662377074 P 19.08.2016
US 201715447717 02.03.2017
Demande PCT
PCT/US2017/046412 11.08.2017
Publication PCT
WO2018/034951 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

RICHMOND, Darrell A.

Carthage, MO 64836, US

JEWETT, Jason

Carthage, MO 64836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.