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Brevet européen · EP3500169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500169
Numéro de demande
EP16913216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2016
Publié
26 juin 2019
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
A61B 6/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2016/095852 18.08.2016
Publication PCT
WO2018/032459 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

DING, Rui

Shenzhen Guangdong 518000, CN

CAO, Peiyan

Shenzhen Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.