A PRESERVATIVE COMPOSITION
Brevet européen · EP3500236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500236
- Numéro de demande
- EP16763458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)A01N 31/04 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)C11D 3/43 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)A01N 31/08 (2006.01)A61Q 17/00 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/069754 20.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070019 24.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/036625 01.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
PESARO, Manuel
37603 Holzminden, DE
LANGE, Sabine
37603 Holzminden, DE
SCHADE, Vanessa
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.