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Brevet européen · EP3500326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500326
- Numéro de demande
- EP17841177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 16/20 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662375831 P 16.08.2016US 201662399643 P 26.09.2016US 201762485846 P 14.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054973 16.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033863 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.