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Brevet européen · EP3500401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500401
- Numéro de demande
- EP17751098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B24B 45/00 (2006.01)B27B 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016215691 22.08.2016DE 102017201509 31.01.2017DE 102017213668 07.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070312 10.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/036831 01.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.