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Brevet européen · EP3500408 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500408
Numéro de demande
EP17842169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B26B 21/40 (2006.01)
B26B 21/10 (2006.01)
B26B 21/24 (2006.01)
B26B 21/52 (2006.01)
B26B 21/22 (2006.01)
Priorité
US 201615241042 18.08.2016
US 201715433988 15.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/047496 18.08.2017
Publication PCT
WO2018/035404 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

CARPENTER, David

Jaffrey, New Hampshire 03452, US

STRATTON, Alan Kenneth

Milford, New Hampshire 03055, US

BONNOITT, Jr., George K.

Amherst, New Hampshire 03031, US

ROBERTSON, Ruairidh

Amherst, New Hampshire 03031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.