UMSPRITZTES VORFORMSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3500415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500415
- Numéro de demande
- EP17842041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/16 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662375792 P 16.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/047092 16.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/035198 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 30 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 4 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
2930 Brasschaat, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.