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Brevet européen · EP3500433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500433
Numéro de demande
EP17757845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
22 sept. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 35/36 (2006.01)
B41J 17/36 (2006.01)
B41J 31/14 (2006.01)
B41J 31/16 (2006.01)
Priorité
GB 201614237 19.08.2016
GB 201618166 27.10.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/052442 17.08.2017
Publication PCT
WO2018/033745 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Inventeur

ELLIS, Jeremy

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2QP, GB

BUXTON, Keith

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.