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Brevet européen · EP3500433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500433
- Numéro de demande
- EP17757845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 35/36 (2006.01)B41J 17/36 (2006.01)B41J 31/14 (2006.01)B41J 31/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201614237 19.08.2016GB 201618166 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052442 17.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033745 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
ELLIS, Jeremy
Nottingham, Nottinghamshire NG7 2QP, GB
BUXTON, Keith
Nottingham, Nottinghamshire NG7 2QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.