BEHÄLTER FÜR SCHÜTTGUT
Brevet européen · EP3500507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500507
- Numéro de demande
- EP17757840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 88/12 (2006.01)B65D 88/58 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)B65D 90/62 (2006.01)
- Priorité
- GB 201614097 17.08.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052436 17.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033740 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Penprase, Michael Bruce
Winchester SO21 1BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.