PROCÉDÉ ET INSTALLATION POUR RÉCUPÉRER DU PHOSPHORE SUR UNE STATION D'ÉPURATION AVEC TRAITEMENT AVANCE DES BOUES
Brevet européen · EP3500533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500533
- Numéro de demande
- EP17755183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C02F 3/30 (2006.01)C02F 11/04 (2006.01)C02F 101/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1657847 22.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071076 22.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/036987 01.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
78350 Jouy en Josas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.