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Brevet européen · EP3500577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500577
- Numéro de demande
- EP17772312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 495/22 (2006.01)H01L 51/46 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16185184 22.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070897 18.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/036914 01.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
KROMPIEC, Michal
Southampton SO15 4GY, GB
NANSON, Lana
Eastleigh, Hampshire SO50 6AT, GB
MORSE, Graham
Southampton SO14 5GP, GB
MITCHELL, William
Chandler's Ford SO53 3PE, GB
PRON, Agnieszka
Eastleigh SO50 9LG, GB
D'LAVARI, Mansoor
Bude EX23 9AG, GB
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