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Brevet européen · EP3500577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500577
Numéro de demande
EP17772312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 495/22 (2006.01)
H01L 51/46 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
Priorité
EP 16185184 22.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/070897 18.08.2017
Publication PCT
WO2018/036914 01.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

KROMPIEC, Michal

Southampton SO15 4GY, GB

NANSON, Lana

Eastleigh, Hampshire SO50 6AT, GB

MORSE, Graham

Southampton SO14 5GP, GB

MITCHELL, William

Chandler's Ford SO53 3PE, GB

PRON, Agnieszka

Eastleigh SO50 9LG, GB

D'LAVARI, Mansoor

Bude EX23 9AG, GB

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