AKUSTISCH ABSORBIERENDES PANEEL
Brevet européen · EP3500706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500706
- Numéro de demande
- EP17777646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)E04B 1/86 (2006.01)
- Priorité
- PT 2016109594 22.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055066 22.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/037345 01.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Artnovion, Lda
4590-628 Paços de Ferreira, PT
Inventeur
MENDES SILVA CASTRO, Jorge Manuel
2785-723 São Domingos de Rana (Cascais), PT
FERREIRA ALVES, Paulo Ricardo
4590-832 Ferreira PFR, PT
DA SILVA ALVES, Alfredo
4590-832 Paços de Ferreira, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.