SCHLOSSLOGIKANORDNUNG
Brevet européen · EP3500714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500714
- Numéro de demande
- EP17754165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 79/22 (2014.01)E05B 81/16 (2014.01)E05B 81/24 (2014.01)E05B 15/00 (2006.01)E05B 81/48 (2014.01)
- Priorité
- DE 202016104529 U 18.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070899 18.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/033611 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
GÜLKAN, Serkan
45529 Hattingen, DE
SCHMIDT, Tatjana
51373 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.