TRITIUMGEHÄUSE
Brevet européen · EP3500816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3500816
- Numéro de demande
- EP17797196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F41G 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201662375928 P 17.08.2016US 201762491678 P 28.04.2017US 201715678678 16.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/047255 17.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/035279 22.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 30 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 30.07.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Bloomfield Hills, MI 48304, US
Birmingham, MI 48009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.