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Brevet européen · EP3500944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3500944
Numéro de demande
EP17841849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
20 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201615238828 17.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/045424 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/034861 22.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Arriver Software LLC

27000 Meadowbrook Rd no.201, Novi, MI 48377, US

Inventeur

NIST, Scott, A.

Hartland MI 48353, US

SCHILLING, Robert

Londonderry NH 03053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.