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Brevet européen · EP3501074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501074
Numéro de demande
EP18712570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
21 août 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 9/00 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
H02H 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017204695 21.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056912 19.03.2018
Publication PCT
WO2018/172295 27.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Ellenberger & Poensgen GmbH

Industriestrasse 2-8, 90518 Altdorf, DE

Inventeur

WILKENING, Ernst-Dieter

38108 Braunschweig, DE

BÖSCHE, Dirk

38536 Seershausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.