BÂTON POUR ACTIVITÉ SPORTIVE
Brevet européen · EP3501327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3501327
- Numéro de demande
- EP18215634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 9/02 (2006.01)A45B 9/04 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1763144 22.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
BENADDI, Stéphane
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.