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Brevet européen · EP3501351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3501351
- Numéro de demande
- EP18210613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017223781 22.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Mies, Maximilian
83253 Rimsting, DE
Mathes, Anton
83364 Neukirchen am Teisenberg, DE
Beck, Rudolf
84518 Garching a. d. Alz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.