TRANSDERMALES PFLASTER MIT RIVASTIGMIN
Brevet européen · EP3501518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3501518
- Numéro de demande
- EP17843502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 31/27 (2006.01)A61K 31/202 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016161730 22.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/029697 21.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/038022 01.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 23 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
FUTATSUYA, Akihiro
Imizu-shi Toyama 939-0351, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.