FLUSSWÄSCHERANORDNUNG

Brevet européen · EP3501663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501663
Numéro de demande
EP18207864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/32 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
A01G 25/00 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
Priorité
US 201715846439 19.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Nelson Irrigation Corporation

848 Airport Road, Walla Walla, WA 99362, US

Inventeur

SCOTT, Sean

Walla Walla, WA 99362, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.