DISPOSITIF DE DETECTION AUTO-ALIGNEUR

Brevet européen · EP3501671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501671
Numéro de demande
EP18200249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07C 3/00 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 1762938 22.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Solystic

152-160 avenue Aristide Briand, 92220 Bagneux, FR

Inventeur

DUCLOT, Christian

07100 Annonay, FR

PANO, Damien

26000 VALENCE, FR

VIMARD, Arnaud

26000 VALENCE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.