BUCHBINDUNGSSYSTEM MIT RÜCKSTICHHEFTUNG
Brevet européen · EP3501838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3501838
- Numéro de demande
- EP17841296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 19/00 (2006.01)B42B 4/00 (2006.01)B42C 1/10 (2006.01)B65H 37/04 (2006.01)B65H 39/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016159823 17.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024182 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/034068 22.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
KASHIBA Masayuki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
YAMAMOTO Hiroki
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
HORI Takakazu
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
OHUCHIYAMA Kou
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.