DISPOSITIF D'AFFICHAGE À ROULEAUX

Brevet européen · EP3501842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501842
Numéro de demande
EP17210337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B43K 29/087 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

  6. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

DAUBY, Sylvain

1347 Le Sentier

MARÉCHAL, Sylvain

39220 Bois-d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.