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Brevet européen · EP3501859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501859
Numéro de demande
EP17912352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
26 juin 2019
Délivré
18 mai 2022
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/02 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/038777 26.10.2017
Publication PCT
WO2019/082353 02.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Pacific Industrial Co., Ltd.

100, Kyutoku-cho, Ogaki-shi, Gifu-ken 503-8603, JP

Inventeur

TSUJITA, Yasuhisa

Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.