STRUCTURE DE PLANCHER MONO-PIÈCE EN MATIÈRE COMPOSITE

Brevet européen · EP3501954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501954
Numéro de demande
EP18215272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
12 août 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/20 (2006.01)
B62D 29/04 (2006.01)
Priorité
FR 1763067 22.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Compagnie Plastic Omnium

19 boulevard Jules Carteret, 69007 Lyon, FR

Inventeur

MASSON, Sébastien

38460 CREMIEU, FR

JUILLARD, Pierre

69330 Meyzieu, FR

PIERROT, Frédéric

01500 Amberieu en Bugey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.