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Brevet européen · EP3501960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3501960
Numéro de demande
EP18209745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 3/00 (2006.01)
F16C 33/78 (2006.01)
B60B 27/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700149140 22.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

MARCHI, Marco

I-40043 Marzabotto (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.