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Brevet européen · EP3502011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502011
Numéro de demande
EP19151465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
26 juin 2019
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015168160 27.08.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 26 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  7. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

2-11, Mitejima 3-chome Nishi-Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Ueda, Yuichi

Hinocho, Shiga 529-1692, JP

Iwata, Masashige

Hinocho, Shiga 529-1692, JP

Makimura, Kazunori

Hinocho, Shiga 529-1692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.