VERWENDUNGEN VON DUPLEX EDELSTÄHLEN
Brevet européen · EP3502293 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3502293
- Numéro de demande
- EP17210463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C22C 38/52 (2006.01)B01D 1/00 (2006.01)B01D 1/30 (2006.01)B01D 5/00 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)B01D 3/32 (2006.01)B01J 19/02 (2006.01)B22F 3/15 (2006.01)C07C 273/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
20097 SAN DONATO MILANESE, IT
20097 SAN DONATO MILANESE, IT
20097 SAN DONATO MILANESE, IT
20097 SAN DONATO MILANESE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.