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Brevet européen · EP3502325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502325
Numéro de demande
EP18209991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D01H 7/60 (2006.01)
C25D 7/04 (2006.01)
C25D 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017246490 22.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 7 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.07.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MORI, Hiroyuki

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

MATSUI, Munehisa

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

TOMINAGA, Naomichi

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

IGARASHI, Shintaro

Nagakute-shi Aichi 480-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.