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Brevet européen · EP3502336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3502336
- Numéro de demande
- EP18213640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 39/02 (2006.01)D06F 39/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700149096 22.12.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
FUMAGALLI, Aldo
I-20900 Monza, Monza e Brianza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.