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Brevet européen · EP3502357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502357
Numéro de demande
EP18209114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
DE 102017130439 19.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 9 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2023

  6. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

Fälschle, Florian

86504 Merching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.