ABFLUSSRINNE
Brevet européen · EP3502367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3502367
- Numéro de demande
- EP18215593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131091 22.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
Meyer, Lars
25821 Breklum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.