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Brevet européen · EP3502496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502496
Numéro de demande
EP18212226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
24 juin 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017248187 25.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

WATANABE, Toru

Aichi, JP

AMANO, Seiji

Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.