ZAHNRAD AUS EINER POLYAMID-FORMMASSE
Brevet européen · EP3502511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3502511
- Numéro de demande
- EP17210048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 3/00 (2006.01)F16H 55/06 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)B29D 15/00 (2006.01)C08G 69/26 (2006.01)C08K 3/16 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08K 3/40 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 29 août 2020
Fusionné
- Titulaire
- EMS-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.