FLÄCHIGES ODER STABFÖRMIGES LICHTLEITERELEMENT

Brevet européen · EP3502543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502543
Numéro de demande
EP18214854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21K 9/61 (2016.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102017130790 20.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  6. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

Dr. Knoche, Sebastian

59757 Arnsberg, DE

Lewers, Christoph

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.