SCINTILLATEUR PLASTIQUE STRUCTURÉ

Brevet européen · EP3502750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502750
Numéro de demande
EP19405002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
26 juin 2019
Délivré
14 sept. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
Priorité
FR 1763166 22.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

Université de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie, 10010 Troyes Cedex, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

Nomenyo, Komla

10120 Saint Andre LES Vergers, FR

Simic, Vesna

92370 Chaville, FR

Le Cunff, Loïc

10000 Troyes, FR

Salas Montiel, Rafäel

10000 Troyes, FR

Trocme, Mathieu

91190 GIF-SUR-Yvette Cedex, FR

Corre, Gwenole

91190 GIF-SUR-Yvette, FR

Woo, Romuald

91190 GIF-SUR-Yvette Cedex, FR

Moline, Yoann

91190 GIF-SUR-Yvette, FR

Lerondel, Gilles

10800 Saint Julien LES Villas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.