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Brevet européen · EP3502823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3502823
Numéro de demande
EP18206134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05D 7/00 (2006.01)
Priorité
CN 201711384555 20.12.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 14 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.05.2020

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Ren, Zuo Hui

Beijing, CN

Zhong, Fu Lai

Tianjin, CN

Zhan, Ning

Beijing 100043, CN

Wang, Lei

Beijing 100000, CN

Wang, Jian Hui

Beijing 100102, CN

Zhang, Xiao Xiang

Beijing, CN

Zhao, Fang

Beijing, CN

Zhang, Ping

Beijing 100068, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.