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Brevet européen · EP3503162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3503162
Numéro de demande
EP16914115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2016
Publié
26 juin 2019
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01J 49/40 (2006.01)
H01J 49/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/074336 22.08.2016
Publication PCT
WO2018/037440 01.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Shimadzu Corporation

1, Nishinokyo-Kuwabara-cho Nakagyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

Inventeur

MIZUTANI, Shiro

Kyoto-shi Kyoto 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.