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Brevet européen · EP3503194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3503194
- Numéro de demande
- EP18206874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/30 (2006.01)H01L 51/42 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762783 21.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
DHEZ, Olivier
38000 GRENOBLE, FR
BOUTHINON, Benjamin
38000 GRENOBLE, FR
SARACCO, Emeline
38000 GRENOBLE, FR
GOMEZ, Jean-Yves
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.