VORRICHTUNG ZUM BETRIEB MIT THZ- UND/ODER IR- UND/ODER MW-STRAHLUNG
Brevet européen · EP3503206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3503206
- Numéro de demande
- EP17382895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/02 (2006.01)H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/028 (2006.01)H01L 31/0352 (2006.01)H01L 31/09 (2006.01)H01L 31/113 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Titulaire
Asociación centro de Investigación Cooperativa en Nanociencias, CIC Nanogune
Avenida de Tolosa 76, 20018 Donostia-San Sebastián, ES
Institució Catalana de Recerca I Estudis Avançats
Passeig Lluís Companys, 23, 08010 Barcelona, ES
Parc Mediterrani de la Tecnologia Av. Carl Friedrich Gauss 3, 08860 Castelldefels, ES
Inventeur
200018 Donostia San Sebastian, ES
08860 CASTELLDEFELS, ES
08860 CASTELLDEFELS, ES
200018 Donostia San Sebastian, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.