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Brevet européen · EP3503325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3503325
- Numéro de demande
- EP17864865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 26 juin 2019
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/30 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)H01B 7/00 (2006.01)H01B 7/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016212667 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036908 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/079271 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
AutoNetworks Technologies, Ltd.
1-14, Nishisuehirocho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
DONG Xueqing
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
ISHIDA Hidetoshi
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.