SYNCHRONISATION TEMPORELLE À FAIBLE COMPLEXITÉ DANS UNE BOUCLE DE CALCUL DE PRÉDISTORSION NUMÉRIQUE

Brevet européen · EP3503385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3503385
Numéro de demande
EP18212638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
26 juin 2019
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03F 1/32 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
Priorité
FR 1701347 21.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 21 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Thales

TOUR CARPE DIEM Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TRAVERSO, Sylvain

92230 GENNEVILLIERS, FR

JOLEC, François

92230 GENNEVILLIERS, FR

ROGIER, Jean-Luc

92230 GENNEVILLIERS, FR

BERNIER, Jean-Yves

92230 GENNEVILLIERS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.